Déposée le 24 mars 2003 par WOLLBRETT Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE -VOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est WOLLBRETT Daniel, Roger, Albert, Jean domicilié(e) 29 rue Ferdinand,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel WOLLBRETT domicilié(e) 29 rue Ferdinand,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque FREE -VOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE -VOLT est expirée depuis le 24 mars 2013.
WOLLBRETT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : EROSOFT
WOLLBRETT Daniel, Roger, Albert, Jean - 29 rue Ferdinand,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Monsieur Daniel WOLLBRETT - 29 rue Ferdinand,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401112 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Cuir et imitation cuir. Vêtements – sous vêtements – chaussures – Vêtements – chaussures. Chaussures et lingerie féminine et masculine.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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